1. Identité du commerçant
- Nom commercial
- Energy Pneu
- Raison sociale
- [À compléter — raison sociale]
- Adresse
- [À compléter — adresse complète au Québec]
- Téléphone
- [À compléter — téléphone]
- Courriel
- contact@energypneu.ca
- NEQ
- [À compléter — NEQ]
2. Produits et disponibilité
Les caractéristiques, dimensions, marques, photos, stocks et prix présentés sur le site sont ceux disponibles au moment de la consultation. Les photographies sont fournies à titre illustratif; l’apparence exacte peut varier selon la dimension ou le lot reçu lorsque cela est clairement indiqué sur la fiche produit.
Une commande n’est définitivement acceptée qu’après validation des informations requises et, lorsque le mode de paiement l’exige, confirmation du paiement. En cas d’indisponibilité ou d’erreur de stock constatée avant l’expédition, Energy Pneu communiquera avec le client pour proposer une solution appropriée.
3. Prix, devise et taxes
Les prix sont affichés en dollars canadiens (CAD), sauf indication contraire. Les taxes applicables au Québec, notamment la TPS et la TVQ, ainsi que les frais de livraison applicables sont présentés avant la confirmation de la commande. Le total à payer est affiché avant le paiement.
4. Commande en ligne
Avant de confirmer, le client peut vérifier et corriger les produits, quantités, coordonnées, adresse de livraison et mode de paiement. Après la commande, un récapitulatif électronique est transmis ou rendu accessible au client. Les informations de la commande doivent pouvoir être conservées par le client.
5. Paiement
Les modes de paiement disponibles dépendent du type de compte et des services activés sur le site. Les particuliers règlent par les moyens affichés au moment de la commande. Les professionnels peuvent avoir accès à des options supplémentaires, notamment le virement ou le paiement à la livraison lorsqu’elles sont activées.
Les conditions particulières d’un prestataire de paiement peuvent également s’appliquer au traitement de la transaction.
6. Livraison
Energy Pneu livre uniquement au Québec. Les frais, le mode de livraison et les informations de délai disponibles sont affichés avant la confirmation de la commande. Consultez la Politique de livraison et retours pour les modalités détaillées.
7. Échanges, retours et annulation
La politique commerciale de retour doit être complétée dans la page Livraison et retours. Les droits prévus par la législation applicable au Québec, notamment en cas de bien défectueux, non conforme ou de non-respect des règles applicables aux contrats conclus à distance, demeurent applicables indépendamment de la politique commerciale du site.
8. Garanties légales
Les produits vendus aux consommateurs bénéficient des garanties légales applicables au Québec. Aucune clause des présentes conditions ne limite les droits que la loi accorde au consommateur.
9. Comptes professionnels
Les ventes à des entreprises, garages, revendeurs ou autres professionnels peuvent être soumises à des modalités particulières de prix, devis, paiement, crédit, livraison ou volume. Lorsqu’un devis ou une entente spécifique est accepté, ses modalités prévalent sur les dispositions incompatibles des présentes conditions.
10. Renseignements personnels
Le traitement des renseignements personnels est décrit dans la Politique de confidentialité.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois applicables au Québec et au Canada. Pour un consommateur, rien dans ces conditions n’a pour effet de restreindre les protections impératives auxquelles il a droit.
12. Contact
Pour toute question relative à une commande ou aux présentes conditions : contact@energypneu.ca.